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Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable. En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Le Client est seul responsable des données qu’il communique. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants:

Nom: sonnerie ya zina
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 30.85 MBytes

Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Sonerie au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable. Maroc Telecom fournira ses meilleurs sonherie aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables. Le Contenu est envoyé au numéro de téléphone mobile utilisé par le Client au moment de l’achat depuis son mobile.

Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité. Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale. En entamant la procédure de téléchargement, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepte expressément les Conditions générales de vente.

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Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Contenus pour son usage personnel exclusivement. Maroc Telecom et zonnerie clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction du service proposé.

Il est également interdit au Client de: La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation par le Client du Service. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens. Cette autorisation est strictement limitée sonnsrie un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation zinx fournie à titre non exclusif, non cessible et non transmissible. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers.

Il est notamment interdit zija Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

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Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. L’accès au Ste et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc.

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Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager la responsabilité de son auteur, y compris dans le cadre d’une action pénale.

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Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des aina Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client.

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